Mentions légales

Éditeur du site

MS CONCEPT — [FORME JURIDIQUE]
Siège social : [ADRESSE]
SIRET : [SIRET] — immatriculée au RCS de Saint-Denis de La Réunion
Téléphone : [VOTRE NUMÉRO] — Courriel : contact@msconcept-travaux.com
Directeur de la publication : [PRÉNOM NOM]
[Numéro de TVA intracommunautaire, le cas échéant]

Hébergeur

[Nom de l'hébergeur]
[Adresse de l'hébergeur]
[Site web de l'hébergeur]

Activité

MS CONCEPT exerce une activité d'intermédiaire indépendant : mise en relation de clients avec des entreprises du bâtiment, visite de chantier, présentation de devis et suivi de dossier. MS CONCEPT n'est pas partie au contrat de travaux, qui est conclu directement entre le client et l'entreprise retenue. MS CONCEPT n'exerce pas de mission de maîtrise d'œuvre et n'intervient pas à l'acte de construire.

Le service est gratuit pour le client. MS CONCEPT est rémunérée par l'entreprise retenue, sous forme d'une commission sur le chantier signé.

Assurance

Responsabilité civile professionnelle : [assureur], police n° [numéro], couvrant [zone géographique].

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site — textes, images, structure, charte graphique — est la propriété de MS CONCEPT, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Responsabilité

Les fourchettes de prix indiquées sur ce site sont données à titre purement indicatif et ne constituent pas une offre. Seul le devis établi par l'entreprise après visite du chantier engage les parties. Les informations réglementaires sont fournies à titre d'information générale et ne remplacent pas l'avis d'un professionnel qualifié.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.

Médiation de la consommation

[Nom et coordonnées du médiateur de la consommation auquel l'entreprise a adhéré, obligatoire pour un professionnel en relation avec des consommateurs.]